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Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit: Pour pouvoir bénéficier de cette exonération, les entreprises exonérées doivent retourner à la CNSS, tous les ans, un Formulaire Réf. Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Commentaires sur les résultats. Commentaires généraux sur l’étape.

Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

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Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur

A Paiement de marc à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

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Commentaires généraux sur l’étape. Où devez vous aller? Bon à savoir Recours administratif.

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Commentaires sur les contacts. Accusé du BDS entrants. Commentaires sur les résultats. Que devez vous fournir?

Aperçu et impression

Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Formulaire de déclaration BDS-régime général original.

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